Mentions légales
Éditeur du site
Le site elevageaurelia.fr est édité par Élevage Aurelia.
- Dénomination sociale : à compléter
- Forme juridique : à compléter
- Commune d'implantation de l'élevage : Montesquieu-Lauragais, Haute-Garonne (31), Occitanie, France
- Adresse postale complète du siège : à compléter
- Numéro SIREN / SIRET : à compléter
- Numéro de TVA intracommunautaire, le cas échéant : à compléter
- Responsable de la publication : à compléter
- Adresse e-mail de contact : info@elevageaurelia.fr
- Numéro de téléphone : à compléter
- Numéro d'immatriculation au titre de l'activité d'élevage (le cas échéant) : à compléter
Ces informations légales seront renseignées dès leur communication par l'entreprise. Aucune donnée n'est inventée.
Hébergement
Nom de l'hébergeur, adresse et coordonnées : à compléter.
Propriété intellectuelle
Les textes, photographies et éléments graphiques présents sur ce site sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Certaines images publiées à ce stade sont des photographies d'illustration signalées comme telles et destinées à être remplacées par les photographies de l'élevage.
Cadre réglementaire de la cession
La cession d'un chien en France est encadrée par le code rural et de la pêche maritime. Un chiot ne peut être cédé avant l'âge de huit semaines et doit être identifié. Les documents remis à la famille comprennent notamment l'attestation de cession, le document d'information sur les besoins de l'espèce, le certificat vétérinaire et le certificat d'engagement et de connaissance.
Données personnelles
Le traitement des informations transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.